Rédaction en cours
Le Collèges des hautes études Lyon Sciences (CHELS) publie ce site pour délivrer toute information actualisée sur notre structure.
L’utilisation du présent site est soumise au respect des conditions générales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous et des lois applicables en France, notamment concernant la communication sur le réseau Internet.
Ce site est édité par
Le Collège des hautes études Lyon Sciences
École Normale Supérieure de Lyon
15 parvis René Descartes
BP 7000, 69342 Lyon Cedex 07
contact@chels.fr
Hébergement
Le site est hébergé par Centrale Lyon
36 avenue Guy de Collongue
69134 Écully Cedex FRANCE
Téléphone : 04 72 18 60 00
Directeur de publication
Rédaction en cours
Responsabilité
L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions concernant le contenu du site, ni des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site.
Droits de propriété intellectuelle et droits d’auteur
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du site et des œuvres et modèles qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles qui le composent, sans avoir obtenu notre autorisation préalable, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Droit à l’image – droit de la personnalité
Les mannequins, artistes-interprètes et, plus généralement toutes personnes, représentées sur les photos et films publicitaires publiés sur ce site ont consenti à l’usage de leur image dans le cadre des campagnes produites pour nous structure.
De la même façon, les salariés et dirigeants de notre structure dont l’image est utilisée sur ce site ont consenti à l’utilisation de ces documents iconographiques dans le cadre du site et uniquement dans ce cadre.
Aucune reproduction, représentation ou utilisation quelconque de ces photos et films ne peut être faite par les utilisateurs du site sans notre accord écrit préalable. Toute utilisation, même partielle de ces documents, en violation de l’obligation précitée, expose son auteur à des poursuites judiciaires.
Lien hypertextes
Le Collège des hautes études Lyon Sciences ne peut en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du présent site et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.
Contenu du site
Sauf indication contraire, le site est à votre disposition pour votre utilisation personnelle et non commerciale.
Le Collège des hautes études Lyon Sciences et, plus généralement, toute société contribuant à la conception, à la réalisation et à la mise en ligne de ce site s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur ce site. Le Collège des hautes études Lyon Sciences et les prestataires précités se réservent le droit de corriger et modifier à tout moment le contenu du site sans que leur responsabilité puisse être engagée de ce fait, le Collège des hautes études Lyon Sciences pouvant apporter à tout moment des améliorations et/ou changements aux informations communiquées sur ce site.
De même, le Collège des hautes études Lyon Sciences ne donne aucune garantie, implicite ou explicite, concernant le fonctionnement, et/ou le contenu du site, donné à titre informatif. Il ne saurait être tenu responsable des dommages, directs ou indirects, commerciaux ou non, résultant de l’utilisation du site, des informations contenus dans le site ou d’éléments en dehors de son contrôle, et notamment des dommages qui pourraient éventuellement être subis par votre environnement technique tel que vos navigateurs mobiles, logiciels, équipement, réseaux (modems, téléphone, etc.) et tout matériel utilisé pour accéder au site ou pour l’utiliser ainsi que vos biens personnels.
Droit applicable
Les présentes Conditions Générales d’utilisation sont soumises à la loi française. En cas de litige portant sur leur interprétation, les tribunaux français seront seuls compétents.
Crédits
Sauf indication contraire, les images appartiennent au Collège des hautes études Lyon Science. La copie d’une image aux fins de republication sur un autre serveur est interdite sans autorisation de l’auteur.